Les délibérations du lundi 25 novembre 2024

Retrouvez ci-dessous toutes les délibérations prises lors du Conseil Municipal du Lundi 25 novembre 2024.

2024 – 48 – Désignation d’un coordonnateur communal pour le recensement de la population

2024 – 49 – Recrutement vacataires pour accroissement temporaire d’activité

2024 – 50 – Charte et mise en place du télétravail – Modification

2024 – 51 – Remboursement frais intervenants

2024 – 52 – Subvention pour l’agenda culturel intercommunal Viva Saône

2024 – 53 – Fixation des indemnités des élus

2024 – 54 – Décision modificatives n°1 au BP 2024

2024 – 55 – Autorisation des investissements

2024 – 56 – Convention relative au réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficultés

2024 – 57 – Admission en non-valeurs de faible montant