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Pics de pollution : recommandations de réduction des émissions
Secteur agricole :
- Recommander de reporter la pratique de l’écobuage ou pratiquer le broyage.
- Recommander de suspendre les opérations de brûlage à l’air libre des sous-produits agricoles
Secteur résidentiel :
- Recommander d’arrêter l’utilisation des foyers ouverts d’appoint, des appareils de chauffage au bois d’appoint de type inserts, poêles, chaudières installés avant 2000 ou les groupes électrogènes.
- Recommander de maîtriser la température dans les bâtiments (chauffage en hiver et climatisation en été).
- Déconseiller, lors de travaux d’entretien, ou de nettoyage effectués par la population ou les collectivités locales, d’utiliser des outils non électriques (tondeuses, taille, haie…) ainsi que d’utiliser des produits à base de solvants organiques (white-spirit, peinture, vernis décoratifs, produits de retouche automobile…) (« PM10 », NO2, O3).
- Rappeler l’interdiction du brûlage à l’air libre des déchets verts
Industrie :
- Sur la base de plans d’actions en cas d’épisode de pollution de l’air, recommander aux installations industrielles la mise en oeuvre de dispositions de nature à réduire les rejets atmosphériques, y compris la baisse de leur activité, sous réserve que les conditions de sécurité soient préservées et que les coûts induits ne soient pas disproportionnés. Cette recommandation ne doit pas concerner les installations de production d’électricité en situation d’impérieuse nécessité de maintenir l’approvisionnement énergétique de façon à ne pas compromettre la sûreté du réseau électrique.
- Recommander de reporter certaines opérations émettrices de particules ou d’oxydes d’azote à la fin de l’épisode de pollution.
- Recommander de reporter le démarrage d’unités à l’arrêt à la fin de l’épisode de pollution.
- Recommander la mise en fonctionnement de systèmes de dépollution renforcés, lorsqu’ils sont prévus, pendant la durée de l’épisode de pollution.
- Recommander la réduction de l’activité sur les chantiers générateurs de poussières et la mise en place de mesures compensatoires (arrosage,etc…) durant l’épisode de pollution.
- Recommander de réduire l’utilisation de groupes électrogènes pendant la durée de l’épisode de pollution.
Transport :
- Recommander de développer des pratiques de mobilité relatives à l’acheminement le moins polluant possible des personnes durant l’épisode de pollution : co-voiturage, utilisation de transports en commun, adaptation des horaires de travail, et, lorsque cela est possible, télétravail.
- Recommander aux autorités organisatrices des transports de faciliter ou de faire faciliter l’utilisation des parkings-relais de manière à favoriser l’utilisation des systèmes de transports en commun aux entrées d’agglomération.
- Recommander de s’abstenir de circuler avec certaines classes de véhicules polluants définis selon la classification prévue à l’article R 318-2 du code de la route, hormis les véhicules d’intérêt général visés à l’article R 311-1 du code de la route. Sont concernés par cette recommandation les véhicules de norme pollution inférieures ou égales à EURO 3 et/ou la date d’immatriculation est antérieure au 1er janvier 2006.
- Promouvoir auprès des acteurs concernés l’humidification, l’arrosage ou toute autre technique rendant les poussières moins volatiles et limitant leur remise en suspension. Cette opération est recommandée aux abords des axes routiers et dans tous autres lieux pertinents, soit avec récupération simultanée des poussières par aspiration ou par tout autre moyen, soit avec évacuation dans les eaux usées après avoir vérifié l’horaire le plus pertinent pour cet arrosage et hors période de gel ou de restriction des ressources en eau.
- Sensibiliser le public aux effets négatifs sur la consommation et les émissions de polluants de la conduite « agressive » des véhicules et de l’usage de la climatisation, ainsi qu’à l’intérêt d’une maintenance régulière du véhicule.
- Recommander d’abaisser temporairement de 20 km/h les vitesses maximales autorisées sur les voiries localisées dans la zone concernée par l’épisode de pollution, sans toutefois descendre en dessous de 70 km/h.
- Recommander aux collectivités territoriales compétentes de rendre temporairement gratuit le stationnement résidentiel
- Recommander aux autorités organisatrices des transports de pratiquer ou de faire pratiquer des tarifs plus attractifs pour l’usage des transports les moins polluants (vélo, véhicules électriques, transports en commun…)